Déposée le 17 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OROLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KANNAD 406 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OROLIA domicilié(e) Village du Hirgoat, ZI des Cinq Chemins - 56520 - GUIDEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 055 744 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque KANNAD 406 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OROLIA SAS, Société par Actions Simplifiée - Village du Hirgoat, ZI des Cinq Chemins - 56520 - GUIDEL - France - SIREN 500055744
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2080277 - Publication au BOPI 1997-03
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2006 n°2328418 - Publication au BOPI 2006-12-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14
Inscription le 14 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208888 - Publication au BOPI 1996-11-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Inscription le 14 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208888 - Publication au BOPI 1996-11-14
Inscription le 14 décembre 1998 - Gage constitué n°268490 - Publication au BOPI 1998-12-14
Inscription le 20 novembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°443821 - Publication au BOPI 2006-11-20
Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°469868 - Publication au BOPI 2008-03-03
Inscription le 13 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666754 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2016 n°2634655 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-12-14
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, brouilleur de communications téléphoniques équipé en particulier d'une synthèse de la parole et utilisant notamment une banque de vocabulaires préenregistrés;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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